Costa Brava Direct Brokers

INMOBILIARIA   REAL ESTATE   MAKELAAR   IMMOBILIARIA   MAKLER   IMMOBILIER

   les impôts en Espagne avec l'emploi sur les bien immeubles.

En Espagne on doit faire vous-même les déclaration des impôts. Le gouvernement ne vous envoie pas d'avis, mais si vous ne satisfaites pas à temps a votre obligación, una amende de 20% suivra. Le mieux c'est faire usage d'un conseiller fiscal << gestor>>lequel vous poudra aider pour un petit montant.

Il y une différance entre <<résidents>> et << non-résidents>>. Si vous résidez plus de 180 jours par an en Espagne, vous devez revenir résident d' Espagne et payer l'impôt I.R.P.F. Toutefois, aucun contrôle est fait de combien de temps vous êtes présent en Espagne.

Impôt de transfert de patrimoine.

Quand vous achetez bien immobilier à un personne privee à Catalogne vous êtes dû 7% impôts de transfert de patromoine. Si vous ne payes pas cet impôt, vous ne pouvez pas laissez enregistrer l'acte de propiété dans le registre de propiété.

Impôt du T.V.A.

Quand vous achetez un terrain à un promoteur ou à un constructeur vous êtes dû 16% T.V.A. Si vous achetez simultanément le terrain avec la mission d'y construire une maison, vous êtes dû au sejet entier que 7%.

Si au même temps de la construction de maison vous donnez mission de faire un garage et/ou piscine, vous payerez au sujet de ces extras 7% de T.V.A. par contre, si vous décidiez de faire ces extras plus tard, vous payerez le 16% de T.V.A.

Vous payes le T.V.A. directement au vendeur qui vous donnera une facture officielle. A l'acte de propiété le vendeur déclare qu'il a reçu le montant du T.V.A. et avec ce ça l'acte de propiété peut être enregistré.

Déclaration de construction de nouveaux bâtiments.

Quand vous décrivez une novelle maison livrée chez le notaire, vous êtes dû 0,5% d'impôt à l'etat Espagnol.

Impôt municipaux.

Vous devez payer annuellement entre juillet et septembre les impôts municipaux. L'altitude de ces impôts se trouve sur 02% jusqu'a à 0,4% de la valeur des biens immeubles.Les autorités municipales de chaque village déterminent cette valeur.

Impôts sur patrimoine.

Tous les non résidents doivent payer annuellement l'impôt sur leur patrimoine en Espagne. L'altitude se  trouve environ 0,2% de la valeur des biens immeubles. Les résidents payent cet impôt simultanément avec leur impòt sur le revenue.

Forfait de valeur locative.

Uniquement pour propiétaires des biens immeubles que n'habitent pas permanent en Espagne. L'altitude  est 25% au sujet de 2% de la valeur des bien immeubles.Si vous louez, vous devez payez 25 % des loyers perçus à l'état espagnol. Sur la période que vous ne louez pas, la première règle s'applique.

La plus-value impôt municipale.

Si vous vendez votre propiété, les autorités municipales appliqueront un prélèvement. L'importance de ce montant dépend combien de temps vous avez eu la propiété dns votre possession.Les autorités municipales a sa propre liste de tarife et le montant s'élèvera maximalement à 1,5% (estimation) au sujet de la somme de vente.

Impôt de bénéfice.

Le bénéfice sur le vente des biens immeubles est chargé en Espagne. Vous payez au sujet de la différance entre le prix d'achat plus tous frais et la somme de vente 18%.  Toutefois, pour l'état Espagnol, lui est impossible d'encaisser cet impôt chez les étrangers. Pour cette raison on doit payer au transfert du bien immeuble  un montant de 3% de la somme de vente comme acompte sur l'impôt. L'acquéreur est responsable que se montant est payé et pour cette raison il contiendra ce 3% sur le montant patable a vous. Bien que vous êtes obligés de déposer la déclaration au sujet de la venta, prévient guére coci dans la practique.L'état Espagnol se contente de l'acompte de 3% au sujet de la somme de vente.

Si vous êtes résident vous payez cet impôt de bénéfice simultanément avec votre impôt sur le revenu annuel. Pour les résidents es les Espagnols, les pourcentage c'est du 15% de la différance entre achat et vente. Il est toujours lible d'impôtssi la maison est votre maison permanente, puis plus longtemps que 3 ans en votre possession et vous investissez le bénéfice dans une autr maison permanente.